Droit d'auteur

La publication "Droit d'auteur" aborde, par le biais de questions, les principaux thèmes relatifs aux droits d’auteur dans les musées et fournit des réponses concrètes. Elle décrit, dans un langage accessible, ce qui est protégé par le droit d’auteur, ce qui en est exclu et ne donne pas lieu à une rémunération, et ce dont il faut tenir compte quand on travaille avec des œuvres protégées.

Cette publication ne vaut que pour le droit suisse. Pour le droit en vigueur dans votre pays, nous vous invitons à vous renseigner sur place.

AMS, 2020, 16 pages

Auteure: Sandra Sykora

Vers le thème spécialisé

Les brochures de la série «Normes et standards – Recommandations de l'AMS», publiées par l'AMS, paraissent deux fois par an en allemand, français et italien. Elles traitent, sous une forme concise et facilement accessible, de thèmes actuels et pertinents pour le secteur des musées. Avec des recommandations concrètes et des exemples pratiques réussis, elles servent à sensibiliser, à inspirer et à évaluer la gestion existante dans les musées. Sur la base de ces publications, l'AMS organise des ateliers pour les professionnel-le-s des musées afin d'approfondir la thématique et de répondre aux besoins des musées.

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Suite à un changement dans la législation, la version originale de 2017 a été réadaptée et l'édition valable a été publiée en 2020. Cette dernière version n'est disponible qu'en PDF et peut être téléchargée ci-dessus.