ICOM-Kurs · Französisch

Musées et numérique

03. Oktober 2025 Musée de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Genève

Cours ICOM: Musées et numérique: Droit d'auteur et autres questions juridiques

Musées et numérique

© Sophie Cauldfield

Contenu

Le droit d’auteur impacte directement le travail de conservation, de recherche, de publication, d’exposition ou de communication du musée. Quel est l'impact du développement des technologies sur les responsabilités institutionnelles et juridiques? Quelles sont les bases du droit d'auteur? Que faire en cas d'oubli? Ce cours aborde les enjeux juridiques liés à la numérisation des collections et aux nouvelles technologies, tels que l’intelligence artificielle (IA), la réalité virtuelle et les NFTs en lien avec les musées. Il présentera les notions de domaine public, d'œuvres orphelines, de licences ouvertes, ainsi que la gestion des droits numériques.

Objectifs

Les participant-e-s apprendront à se poser les bonnes questions et sauront quelles procédures et attitude adopter par rapport à la gestion du droit d’auteur dans leurs activités liées au numérique.

Direction du cours

Formation: Yaniv Benhamou, docteur en droit, avocat, prof. associé de droit du numérique à la Faculté de droit de Genève
Coordination: Marie-Agnès Gainon-Court, formatrice et muséologue Contact

Programme

  • Dès 9h30: Accueil cafés/thés croissants
  • 10h: Bienvenue, tour de présentations, introduction 
  • 10h15: Définitions et exemples concrets
    Numérisation des collections, IA, réalité virtuelle et NFTs
    Notions de base du droit d’auteur
  • 11h: Pause
  • 11h15: Exemples concrets de productions culturelles numériques
    Titulaires de droits
  • 12h30: Pause de midi au restaurant du musée
  • 14h: Gestion des collections et des droits numériques: les œuvres du domaine public, les œuvres orphelines, les licences libres
    Obligations légales, déontologiques et bonnes pratiques
  • 15h: Pause
  • 15h15: Anticipation des risques et des litiges
  • 16h15: Discussion, conclusion et ressources
  • 16h30: Fin du cours


Programme sous réserve de modifications.

Informations

Pour qui?

Ce cours s’adresse à toute personne travaillant dans le milieu muséal: responsables d’institutions, chargé-e-s des collections, de l’inventaire ou de la communication.

Tarifs

CHF 475.-
CHF 390.- pour les autres participant-e-s d'une même institution

Tarif réduit pour les membres ICOM / pour les collaborateurs/trices d'une institution membre de l'AMS :
CHF 390.-
CHF 350.- pour les autres participant-e-s d'une même institution

Prix par personne incl. documentation. Le repas de midi est en sus.

Modalités d'inscription et de désinscription

Le nombre de places est limité.

Après l'inscription, un désistement est possible sans frais jusqu'au 5 septembre 2025.

En cas de désistement entre quatre semaines et 10 jours ouvrables avant le cours, une taxe de CHF 50.- sera appliquée. Après ce délai, l'entier de la finance d’inscription est due, resp. n’est plus remboursable.

Protection des données

En s'inscrivant à une formation, les données personnelles sont enregistrées dans notre système de base de données en vue de leur traitement. Les données sont transmises à la direction du cours et aux autres participant-e-s.

Anmeldung

Mitgliedschaft
Anmeldebedingung
Etwa drei Wochen vor dem Veranstaltungsdatum erhalte ich eine Bestätigung und eine Rechnung. Bei Abmeldung von vier Wochen bis 10 Werktage vor dem Veranstaltungsdatum werden CHF 50.- in Rechnung gestellt. Bei Abmeldung nach diesem Termin wird die komplette Anmeldegebühr fällig.